RAISON SOCIALE
MC Peinture
SIRET : 95269607800015
RCS : Coutances B 952 696 078
Capital social : 2 000,00 €
Coordonnées :
6, Le Guet
50300, Ponts
Tel. 06 70 19 33 35
E-mail : mikaelcatherine04@gmail.com
RESPONSABLE DE PUBLICATION
Mickael CATHERINE
HÉBERGEMENT
OVHCloud
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
CONCEPTION & RÉALISATION
Razvan SILAS
E-mail : mcpeinturesite@gmail.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
MC Peinture informe les utilisateurs de ce site que les éléments de contenu présents sur le site tels que charte graphique, contenu textuel, images, vidéos, utilitaires, bases de données, logiciels, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à l’entreprise MC Peinture.
Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de l’entreprise MC Peinture.
DONNÉES PERSONNELLES
Pour le respect de la vie privée de ses utilisateurs, MC Peinture s’engage afin que la collecte et le traitement de données personnelles, réalisées sur le site www.mcpeinturedeco.fr , soient effectués conformément à la loi n°78–17 du 6 janvier 1978 (modifié par la Loi du 6 août 2004) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi “Informatique et Libertés ”.
LOI APPLICABLE
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française.
En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Paris sont compétents.